LES HAPPY TARTELETTES

COMPAGNIE PATISSIERE, SAS

Présentation de la marque LES HAPPY TARTELETTES

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAPPY TARTELETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE domicilié(e) ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 193 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE PATISSIERE, Mme. KARINE SCHAFF domicilié(e) ACTIPOLE SAINT CHARLES, 170 AVENUE DE L ETOILE - 13710 - FUVEAU - France.

La marque LES HAPPY TARTELETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAPPY TARTELETTES arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

COMPAGNIE PATISSIERE a également déposé les autres marques suivantes : FRAISII , CHOKILEY , TOP TARTINE , Hop Tarte , MAGIC TARTELETTES , COMPAGNIE DES PATISSIERS , TARTINETTE NOISETTI , FRAMBOISII , NOISETTII , CARAMELOO